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Boulangers, fleuristes... Le Sénat autorise le travail des salariés de certains établissements le 1er-Mai
Du muguet et du pain pour la Fête du Travail: le Sénat a adopté jeudi un texte pour permettre aux boulangers et aux fleuristes, notamment, de faire travailler leurs salariés le 1er-Mai, une initiative vilipendée par les syndicats et la gauche.
Loi de bon sens ou attaque en règle contre les droits des travailleurs ? Les débats ont révélé de nettes divergences entre les deux côtés de l'hémicycle, dans un traditionnel clivage droite gauche.
Mais sans surprise dans un hémicycle dominé par une alliance entre la droite et les centristes, la proposition de loi portée par le patron de l'UDI (centre) Hervé Marseille et sa collègue Annick Billon a été adoptée en première lecture à 228 voix contre 112. Elle est transmise à l'Assemblée nationale.
Le point de départ de la discussion remonte à la fin du mois d'avril, lorsque certains boulangers étaient montés au créneau, dénonçant les contrôles inédits menés ces dernières années par l'Inspection du travail auprès de plusieurs artisans.
Car si eux sont autorisés à travailler, ils ont été épinglés pour avoir fait travailler leurs salariés durant cette journée fériée et chômée en France.
Ces chefs d'entreprise s'indignent d'une législation très floue, qui permet certes des exceptions, mais seulement dans les établissements qui "ne peuvent interrompre le travail", comme les transports, la sécurité ou les hôpitaux...
C'est pour clarifier cette disposition que les sénateurs centristes, appuyés par le gouvernement, ont souhaité agir par la loi.
Cette proposition de loi "ne remet pas en cause l'existant", mais vient "combler une faille juridique, une insécurité qui pénalise des commerçants, des salariés, des territoires et certains de nos concitoyens", a insisté la ministre du Travail Catherine Vautrin, qui soutient "pleinement" l'initiative.
- "Voler un jour de congé" -
Le texte centriste visait initialement à permettre aux établissements déjà autorisés à ouvrir le dimanche de pouvoir le faire le 1er-Mai. Mais dans sa version votée jeudi, il a été remanié et définit désormais précisément le périmètre des commerces bénéficiant d'une dérogation spécifique pour la Fête du Travail.
Parmi eux figurent les "commerces de bouche de proximité" (boulangeries, pâtisseries, boucheries... ), les activités répondant à un "usage traditionnel propre au 1er-Mai", comme les fleuristes, ou encore les établissements exerçant "une activité culturelle" comme les cinémas et les théâtres.
Ces derniers pourraient donc faire travailler leurs salariés, à condition qu'ils soient volontaires. Ils seraient alors payés double, comme les autres métiers concernés par ces dérogations.
La mesure a offusqué l'ensemble des groupes de gauche au Sénat, qui ont échoué à faire adopter une motion de rejet du texte.
La communiste Cathy Apourceau-Poly a accusé la majorité sénatoriale et le gouvernement de "détricoter petit à petit le principe du 1er-Mai chômé de manière à justifier demain sa remise en cause totale", estimant que ce texte impactera "1,5 millions de salariés".
"Votre objectif final est de voler un jour de congé aux salariés, car vous trouvez qu'ils ne travaillent pas suffisamment", s'est-elle insurgée durant les débats.
"Il va falloir nous expliquer en quoi le 1er mai, on ne peut pas se passer d'aller dans une charcuterie acheter du pâté, ou dans une boulangerie où l'artisan aura mobilisé sa horde de salariés", a pour sa part lancé la socialiste Monique Lubin.
"Pendant 40 ans, vous avez acheté du pain le 1er mai, vous avez acheté du muguet le 1er mai, sans que cela ne vous pose aucun problème", lui a rétorqué Annick Billon, dénonçant une attitude "caricaturale" de la gauche.
Les invectives ont parfois fusé, dans cette chambre habituée aux discussions plutôt courtoises. "Continuez comme ça et vous verrez que la censure sera au bout du rendez-vous politique", a fini par lancer Patrick Kanner, président du groupe PS.
Si le patronat soutient cette modification juridique, les syndicats opposent eux une fin de non-recevoir en bloc: dans un communiqué intersyndical publié mardi, ils ont appelé les sénateurs à s'opposer au texte.
"Remettre en cause le principe de cette journée, c'est remettre en cause 100 ans d'histoire de lutte sociale", écrivent ainsi CGT, CFDT, FO, CFE-CGC, CFTC, UNSA, Solidaires et la FSU.
S.Jackson--AT