-
L'Iran met les Etats-Unis au défi de choisir entre un "mauvais accord" ou une opération militaire "impossible"
-
Un décret autorise le démantelement de l'ancienne centrale nucléaire de Fessenheim
-
"Flottille pour Gaza": deux militants devant la justice israélienne
-
Bangkok, paradis de la street food, donne un coup de balai parmi les vendeurs de rue
-
En Inde, ce festival qui offre un moment de liberté à la communauté transgenre
-
Le boom des véhicules électriques protège le Népal de la crise énergétique
-
Un ex-soldat devenu ostréiculteur, nouvelle figure d'une gauche américaine en quête d'authenticité
-
Les Etats-Unis à six mois d'élections de mi-mandat cruciales pour Trump
-
Moyen-Orient: en Allemagne, une industrie des engrais sans profit et des agriculteurs inquiets
-
Pétrole: une première décision de l'Opep+ sans les Emirats arabes unis
-
Troisième jour de free party géante près de Bourges, Laurent Nuñez attendu sur place
-
Ligue 1: Cette fois, l'OM coule à pic
-
Champions Cup: Bordeaux-Bègles, le rebond ou la noyade face à Bath
-
GP de Miami: Antonelli partira devant, Verstappen mènera la chasse
-
Play-offs NBA: Embiid et les 76ers triomphent des Celtics, renversés au 1er tour
-
Rio en mode Shakira: concert géant de la star latine sur la plage de Copacabana
-
Australie: un homme inculpé pour le meurtre d'une fillette aborigène
-
Washington va retirer 5.000 soldats d'Allemagne, Trump en annonce "bien davantage"
-
Ligue 1: Lens, rattrapé par Nice, voit les espoirs de titre s'éloigner
-
Le secteur aérien se mobilise après l'arrêt immédiat de la compagnie américaine Spirit Airlines
-
Free party sur un terrain militaire: 20.000 à 40.000 participants, un obus retrouvé en bordure du site
-
F1: McLaren met fin à l'invincibilité de Mercedes
-
Champions Cup: malgré une balle de match, Toulon échoue aux portes de la finale au Leinster
-
F1: Norris (McLaren) remporte la course sprint à Miami
-
Ligue 1: le PSG accroché par Lorient avant de retrouver le Bayern
-
Tennis: Kostyuk domine Andreeva et remporte son premier WTA 1000 à Madrid
-
Tennis: l'Ukrainienne Marta Kostyuk remporte le WTA 1000 de Madrid
-
Champions Cup - Courageux mais trop brouillon, Toulon échoue aux portes de la finale au Leinster
-
Allemagne: le Bayern arrache le nul à domicile avant le PSG
-
Ligue des champions féminine: Brand envoie OL Lyonnes en finale
-
Boxe: Inoue bat Nakatani aux points et reste invaincu
-
Ligue 1: Marseille sombre à Nantes, qui s'offre un peu d'espoir
-
Tour de Romandie: en jaune et en solitaire, Pogacar gagne l'étape reine
-
Allemagne: baisse des prix des carburants moins forte qu'attendu après le rabais fiscal
-
Le président taïwanais en Eswatini après un premier report dû à une "pression intense" de Pékin
-
Tour d'Espagne femmes: l'Angliru se dresse devant Ferrand-Prévot
-
TotalEnergies: taxation des surprofits si le plafonnement des prix n'est pas suffisant (Le Pen)
-
Chine: 24,8 millions de voyageurs ont pris le train le 1er mai, un record
-
Alex Zanardi, les multiples vies d'un sportif adulé de l'Italie
-
Retrait annoncé d'environ 5.000 soldats américains d'Allemagne, Berlin prend acte
-
La Première ministre du Japon veut une région Asie-Pacifique "libre et ouverte"
-
La compagnie américaine Spirit Airlines annule tous ses vols et stoppe son activité
-
Après son remorquage d'Allemagne, une baleine à bosse relâchée en Mer du Nord
-
Rio en mode "Waka Waka" pour le concert géant de Shakira
-
L'indemnité carburant pour les "travailleurs modestes grands rouleurs" publiée au JO
-
La première "librairie sans livres", centrée sur l'audio, ouvre à New York
-
A New York, le réveil d'un alcool iranien banni et rebelle
-
Linh sort du silence, deux mois après une extinction de voix en plein concert
-
Menacés par le changement climatique, les campings cherchent à s’adapter
-
L'organisation des vacances d'été chamboulée par les prix à la pompe
"On va s'aimer": condamnés pour plagiat, Gilbert Montagné et Didier Barbelivien privés de droits d'auteur
Gilbert Montagné et le parolier Didier Barbelivien ne touchent plus de droits d'auteur pour "On va s'aimer", tube des années 80 reconnu comme plagiat au cours d'une bataille judiciaire franco-italienne qui dure depuis une vingtaine d'années.
"MM. Montagné et Barbelivien et les sociétés Universal ne peuvent bénéficier des revenus générés par l'œuvre contrefaisante +On va s'aimer+", a décidé la cour d'appel de Paris dans un arrêt du 9 octobre consulté lundi par l'AFP, confirmant des informations de l'Informé.
Cette décision est le dernier épisode en date d'un feuilleton entamé en Italie.
Au commencement, il faut remonter en 1976: sept ans avant la naissance du morceau emblématique de la variété française, chanté par Montagné, sort "Une fille de France", interprétée par le chanteur italien Gianni Nazzaro et éditée en France par la société Première Music Group. A la composition, Michel Cywie et, aux paroles, deux co-auteurs: Jean-Max Rivière et... le faiseur de tubes Didier Barbelivien.
Les prémices judiciaires datent elles de 2002, quand Abramo Allione Edizioni Musicali, société éditrice de "On va s'aimer" avec Universal Music Italia, se lance dans une procédure d'assignation en non-contrefaçon, censée faire reconnaître le caractère original de l'œuvre sur "Une fille de France". Or la manœuvre produit l'effet inverse.
En 2008, le tribunal de Milan (Italie) "juge que l'œuvre +On va s'aimer+ constitue une contrefaçon de l’œuvre musicale +Une fille de France+", retrace la cour d'appel de Paris dans son arrêt.
La question centrale tourne désormais autour de l'attribution des rémunérations générées par "On va s'aimer", objet d'un âpre combat devant les tribunaux.
La justice italienne a estimé en 2017 le préjudice subi à 1,6 million d'euros mais, à la suite de recours, l'affaire doit de nouveau être jugée.
La justice française, qui a progressivement reconnu les décisions transalpines, a elle donné gain de cause aux victimes de la contrefaçon en 2020, ordonnant à la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) de modifier son catalogue pour qu'elles perçoivent l'intégralité des droits d'auteur générés par "On va s'aimer".
Après un pourvoi en cassation et un nouveau procès, la cour d'appel a, par son arrêt d'octobre, de nouveau donné raison au trio Rivière, Cywie et Première Music Group.
Sollicités, les avocats des différentes parties n'ont pas réagi dans l'immédiat.
Ch.Campbell--AT